Déclaration de conformité : Cette plateforme est le portail d'information institutionnel de l'association SIM'S ON THE ROAD. Entité à but non lucratif enregistrée sous le numéro RNA : W052008542 et SIREN : 943443705. Conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1901, ce site internet poursuit exclusivement des objectifs d'utilité publique, exclut rigoureusement toute démarche commerciale, marchande ou lucrative, et ne propose aucun service ou produit payant. L'intégralité des ressources documentaires et outils mis à disposition est d'accès entièrement gratuit. All membership fees and dues are fully reinvested in the association's public interest missions. Hébergement sécurisé par Hostinger, Inc. (Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius | hostinger.com). © 2026 SIM'S ON THE ROAD. Tous droits réservés.

1. Éditeur de la Plateforme

Identification de la personne morale éditrice

  • Dénomination statutaire : SIM'S ON THE ROAD
  • Nature juridique : Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901
  • Siège social : LES CLOTS, 05300 GARDE-COLOMBE, France
  • Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W052008542
  • Numéro SIREN : 943443705
  • Déclaration préfectorale : Préfecture des Hautes-Alpes (Gap)
  • Publication au Journal Officiel : 14 Mars 2023 (JOAFE)
  • Directeur de la Publication : Simon Garnier, en sa qualité de Président de l'association
  • Courriel de contact : monirkamrujamana40@gmail.com
  • Téléphone officiel : +33 3 98 21 71 81

2. Prestataire d'Hébergement

Infrastructure technique et stockage sécurisé des données

L'hébergement du présent portail institutionnel est assuré par :

Hostinger, Inc.
Adresse du siège social : Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius, Lituanie (Union Européenne)
Site internet officiel : hostinger.com

3. Régime Non Lucratif et Absence d'Activité Marchande

Stricte conformité avec le régime des organismes sans but lucratif

Le site internet de l'association SIM'S ON THE ROAD a pour finalité exclusive l'information du public, la promotion de la sécurité routière et la transmission du patrimoine sportif des rallyes-raids. Conformément à nos statuts déposés :

  • Aucun bien, produit ou prestation marchande n'est mis en vente sur cette plateforme.
  • Aucun abonnement payant, transaction financière automatisée ou espace e-commerce n'est hébergé.
  • Toutes les publications, fiches techniques et ressources éducatives sont accessibles gratuitement.
  • All membership fees and dues are fully reinvested in the association's public interest missions.

4. Protection des Données Personnelles (RGPD)

Conformité au Règlement Général sur la Protection des Données (UE 2016/679)

L'association s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données soient conformes à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu'au RGPD.

Les données recueillies via les formulaires de contact ou de candidature bénévole (nom, prénom, courriel, téléphone) sont destinées exclusivement aux membres habilités du Bureau Exécutif pour le traitement de votre demande. Elles ne sont jamais cédées, échangées ou vendues à des tiers. La durée maximale de conservation est fixée à 24 mois à compter du dernier contact émanant de l'usager.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de limitation et d'effacement de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, vous pouvez adresser une demande écrite accompagnée d'un justificatif d'identité à l'adresse suivante : SIM'S ON THE ROAD, Les Clôts, 05300 Garde-Colombe ou par courriel à monirkamrujamana40@gmail.com.

5. Cookies & Propriété Intellectuelle

Transparence technique et respect des droits d'auteur

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